Conditions d'utilisation de tlooto

1. Inscription et Accès

A. Conditions d'âge minimum

1. Limite d'âge : Vous devez avoir au moins 13 ans ou l'âge minimum requis dans votre pays pour utiliser les Services.
2. Moins de 18 ans : Si vous avez moins de 18 ans, vous devez avoir l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur légal pour utiliser les Services.

B. Processus d'inscription

1. Informations du compte : Vous devez fournir des informations exactes et complètes lors de l'inscription d'un compte.
2. Sécurité du compte : Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte et ne devez pas partager vos identifiants de compte.

2. Utilisation de nos Services

A. Utilisation autorisée

1. Accès et conformité : Vous pouvez accéder à nos Services et les utiliser sous réserve de votre conformité aux présentes conditions, y compris notre Politique de partage et de publication, nos Politiques d'utilisation et nos autres directives.

B. Activités interdites

1. Vous ne pouvez pas utiliser nos Services pour des activités illégales, nuisibles ou abusives, y compris la violation de droits, la modification ou la distribution de nos Services, l’ingénierie inverse de nos Services, l’extraction de données par des moyens automatisés, la présentation trompeuse d’un Output généré par IA comme étant autre chose, l’interférence avec nos Services, le partage de comptes ou le contournement des limites d’utilisation, ou l’utilisation de l’Output pour développer des modèles concurrents.

C. Politiques d'utilisation

1. Afin de préserver l’intégrité académique et une utilisation éthique, vous ne devez pas utiliser de contenu généré par IA pour une fraude académique ni le présenter comme votre propre travail dans un cadre académique ou professionnel. Les violations de ces Politiques d’utilisation peuvent entraîner des restrictions d’accès aux Services.

D. Logiciel

1. Mises à jour : Les logiciels liés à nos Services peuvent être mis à jour automatiquement.

E. Domaines d'entreprise

1. Comptes appartenant à l’organisation : Les comptes créés à l’aide d’une adresse e-mail appartenant à une organisation peuvent être intégrés au compte professionnel de l’organisation.

F. Services tiers

1. Inclusion et conditions : Nos Services peuvent inclure des logiciels, produits ou services tiers régis par leurs propres conditions.

G. Commentaires

1. Utilisation des commentaires : Nous pouvons utiliser vos commentaires sans restriction ni compensation.

3. Contenu

A. Votre responsabilité

1. Définition du contenu : « Contenu » désigne votre entrée (« Input ») et la sortie générée par nos Services (« Output »).
2. Responsabilité du contenu : Vous êtes responsable de la conformité de votre Contenu avec les lois applicables et les présentes Conditions.

B. Propriété du contenu

1. Droits : Vous conservez la propriété de votre Input et possédez l’Output. tlooto vous cède tous les droits, le cas échéant, qu’il détient sur l’Output.

C. Similitude du contenu

1. Non-exclusivité : Les résultats peuvent ne pas être uniques et des résultats similaires peuvent être fournis à d'autres utilisateurs.

D. Utilisation du contenu par tlooto

1. Amélioration du service : Nous pouvons utiliser le Contenu pour améliorer et maintenir les Services, nous conformer aux lois applicables, faire respecter ces Conditions et garantir la sécurité.

E. Option de refus pour l'entraînement des modèles

1. Exclusion de l’entraînement : Vous pouvez refuser que votre Contenu soit utilisé pour entraîner nos modèles, mais cela peut limiter l’efficacité de certains Services.

F. Exactitude

1. Nature probabiliste : Le résultat n’est pas toujours exact ni factuel et ne doit pas être considéré comme la seule source de vérité ni comme base de décisions personnelles importantes.

4. Comptes payants

A. Facturation

1. Informations de paiement : Vous devez fournir des informations de facturation exactes et complètes, y compris un moyen de paiement valide.
2. Frais d’abonnement : Les frais d’abonnement seront débités automatiquement de votre moyen de paiement à chaque renouvellement jusqu’à votre résiliation.
3. Moyens de paiement : Les nouveaux abonnements et l’enregistrement de nouveaux moyens de paiement sont généralement traités via Stripe. Les abonnés existants qui utilisaient un autre moyen de paiement avant la date d’entrée en vigueur peuvent continuer à utiliser ce moyen de paiement tant que leur abonnement reste actif.
4. Taxes et conformité : Vous êtes responsable de toutes les taxes applicables, qui seront facturées lorsque nécessaire.
5. Paiements échoués : Si le paiement ne peut pas être effectué, votre compte peut être rétrogradé ou votre accès aux Services peut être suspendu.

B. Limites d’utilisation et crédits de service

1. Limites d’utilisation : Les forfaits payants peuvent être soumis à des limites d’utilisation spécifiques au forfait. Des limites différentes peuvent s’appliquer selon la fonctionnalité ou le Service utilisé.
2. Réinitialisation hebdomadaire : Les limites d’utilisation hebdomadaires sont réinitialisées selon le calendrier affiché dans votre compte. L’utilisation hebdomadaire non consommée n’est pas reportée sur la période suivante.
3. Atteinte d’une limite : Si vous atteignez une limite d’utilisation, l’accès à certaines fonctionnalités peut être restreint jusqu’à la prochaine réinitialisation.
4. Crédits de service : Si nous proposons des crédits de service à l’achat séparé, les Conditions des crédits de service présentées au moment de l’achat s’appliqueront.

C. Annulation et remboursements

1. Annulation de l’abonnement : Vous pouvez annuler votre abonnement payant à tout moment.
2. Annulation du forfait : Si vous annulez sans demander de remboursement, votre abonnement restera actif jusqu’à la fin de la période d’abonnement en cours, et l’annulation prendra effet au prochain renouvellement.
3. Remboursements : Les remboursements en cours d’abonnement des forfaits mensuels et annuels seront traités conformément à la Politique de paiement de la section 12.
4. Conformité au droit local : Ces Conditions ne prévalent pas sur les lois locales impératives régissant l’annulation ou les remboursements.

D. Changements de prix

1. Avis de modification : Nous vous informerons au moins 30 jours à l’avance avant d’augmenter les prix des abonnements.
2. Effet du renouvellement : Les augmentations de prix prendront effet au prochain renouvellement.

5. Résiliation et Suspension

1. Résiliation par l’utilisateur : Vous pouvez cesser d’utiliser les Services à tout moment.
2. Droits de tlooto : Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès ou supprimer votre compte si vous violez les présentes Conditions ou nos Politiques d’utilisation, si cela est nécessaire pour nous conformer au droit applicable, si votre utilisation présente un risque ou cause un préjudice, ou si votre compte est inactif depuis plus d’un an après préavis. Vous pouvez contester une suspension ou une résiliation en contactant notre équipe Support.

6. Interruption des Services

1. Préavis : Si les Services sont interrompus, nous fournirons un préavis lorsque cela sera raisonnablement possible.
2. Remboursements : Nous rembourserons tous les Services prépayés non utilisés conformément au droit applicable et à la Politique de paiement de la section 12.

7. Exclusion de garanties

1. État du service : Les Services sont fournis « EN L’ÉTAT ».
2. Exclusion de garantie : Dans la mesure permise par le droit applicable, nous excluons toute garantie relative aux Services, y compris les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
3. Limites du service : Nous ne garantissons pas que les Services seront ininterrompus, exacts, exempts d’erreurs, ni que les données seront totalement sécurisées.

8. Limitation de responsabilité

1. Étendue de la responsabilité : Dans la mesure permise par le droit applicable, tlooto ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs.
2. Plafond de responsabilité : Dans la mesure permise par le droit applicable, la responsabilité totale de tlooto découlant des présentes Conditions ou des Services, ou s’y rapportant, ne dépassera pas le montant le plus élevé entre les sommes que vous avez payées pour les Services au cours des 12 mois précédant l’événement à l’origine de la responsabilité, ou USD 100.
3. Conformité au droit : Ces limitations ne s’appliquent pas à une responsabilité qui ne peut pas être limitée en vertu du droit applicable.
4. Tiers bénéficiaires : Les sociétés affiliées, fournisseurs, concédants de licence et distributeurs de tlooto sont des bénéficiaires visés de cette limitation de responsabilité.

9. Indemnisation

1. Responsabilité commerciale : Si vous êtes une entreprise ou une organisation, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité tlooto, ses sociétés affiliées et son personnel contre toute réclamation de tiers découlant de votre utilisation des Services, de votre Contenu ou de votre violation des présentes Conditions.
2. Portée : Cette indemnisation couvre les coûts, pertes, responsabilités et dépenses, y compris les honoraires d’avocats.

10. Résolution des litiges

A. Résolution informelle des litiges

1. Procédure initiale : Vous et tlooto tenterez de résoudre tout litige à l’amiable avant d’engager une procédure judiciaire.
2. Notification : Les notifications de litige peuvent être soumises via la procédure d’assistance clientèle désignée par tlooto.

B. Litiges juridiques

1. Tout litige découlant des présentes Conditions ou des Services, ou s’y rapportant, sera tranché par les tribunaux de la République de Corée.
2. Sauf exigence contraire du droit applicable, le Tribunal du district central de Séoul aura compétence exclusive en tant que juridiction de première instance pour tout litige découlant des présentes Conditions ou des Services, ou s’y rapportant.

C. Divisibilité

1. Si une partie de la présente section de résolution des litiges est invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.

11. Conditions générales

A. Cession

1. Restrictions pour l’utilisateur : Vous ne pouvez céder ni transférer aucun droit ou obligation au titre des présentes Conditions sans notre consentement. Toute tentative de cession ou de transfert sera nulle.
2. Droits de tlooto : tlooto peut céder ses droits ou obligations à une société affiliée, une filiale ou un successeur dans le cadre des Services.

B. Modifications des présentes Conditions ou des Services

1. Développement continu : tlooto développe et améliore continuellement les Services et peut mettre à jour les présentes Conditions en conséquence.
2. Motifs des modifications : Des modifications peuvent être apportées en raison d’exigences légales ou réglementaires, de raisons de sécurité, de circonstances indépendantes de notre volonté, du développement du service ou de nouvelles technologies.
3. Notification des modifications : Nous vous informerons au moins 30 jours à l’avance des modifications qui vous sont matériellement défavorables par e-mail ou par notification dans le produit. Les autres modifications peuvent prendre effet immédiatement dès leur publication sur notre site web.
4. Option de l’utilisateur : Si vous n’acceptez pas les modifications, vous pouvez cesser d’utiliser les Services.

C. Retard dans l’application des présentes Conditions

1. Non-renonciation : Le fait que nous n’appliquions pas une disposition ne renonce pas à notre droit de l’appliquer ultérieurement.
2. Dispositions invalides : Si une disposition est invalide ou inapplicable, les autres dispositions ne seront pas affectées, et la disposition invalide ou inapplicable sera appliquée dans la mesure maximale permise par la loi.

D. Contrôles commerciaux

1. Conformité : Respect de toutes les lois sur les sanctions et le contrôle des exportations.
2. Restrictions d'utilisation : Les Services ne peuvent pas être utilisés en lien avec des pays sous embargo ou des personnes ou entités interdites, pour des utilisations finales interdites, ni sans l'autorisation d'exportation requise.

E. Intégralité de l'accord

1. Intégralité de l'accord : Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et tlooto concernant les Services et remplacent tous les accords antérieurs relatifs aux Services.

F. Droit applicable

1. Droit applicable : Les présentes Conditions sont régies par les lois de la République de Corée, à l'exclusion de ses principes de conflit de lois.
2. Rien dans cette disposition ne limite les droits des consommateurs auxquels il ne peut être renoncé en vertu du droit applicable.

12. Politique de paiement

A. Généralités

1. Devise : Les frais sont généralement facturés en dollars américains (USD). Si une autre devise est affichée au moment du paiement, le règlement peut être effectué dans cette devise.
2. Période de facturation : Les paiements sont traités sur une base mensuelle ou annuelle.
3. Traitement des remboursements : Les remboursements approuvés seront traités dans un délai de sept jours ouvrables à compter de l'approbation.
4. Moyens de paiement : Les nouveaux paiements seront traités via Stripe. Les abonnés existants peuvent continuer à utiliser leurs moyens de paiement précédents, y compris Toss, PayPal ou PaymentWall, tant que leurs abonnements existants restent actifs.

B. Modifications de forfait

1. Mise à niveau : Une mise à niveau vers un forfait de niveau supérieur prend effet immédiatement après le paiement.
2. Lorsque vous effectuez une mise à niveau, la valeur de la partie inutilisée de votre forfait payant existant sera calculée au prorata et déduite du prix du nouveau forfait.
3. La partie inutilisée sera calculée sur une base de 30 jours pour les forfaits mensuels et de 365 jours pour les forfaits annuels.
4. Rétrogradation : Une rétrogradation vers un forfait de niveau inférieur prendra effet au prochain renouvellement après la fin de la période d'abonnement en cours. Vous pouvez continuer à utiliser votre forfait actuel pendant le reste de la période d'abonnement en cours.
5. Le changement de forfait ne réinitialise pas votre utilisation hebdomadaire actuelle ni la date de réinitialisation hebdomadaire programmée.

C. Remboursements des forfaits mensuels

1. Si vous résiliez un forfait mensuel avant la fin de la période d'abonnement et demandez un remboursement, celui-ci sera calculé au prorata sur la base de la partie inutilisée d'une période de 30 jours.
2. Le remboursement sera calculé à partir du montant effectivement payé pour le forfait mensuel applicable.
3. L'accès au forfait mensuel prendra fin lorsque le remboursement sera approuvé.

D. Remboursements des forfaits annuels

1. Si vous résiliez un forfait annuel avant la fin de la période d'abonnement et demandez un remboursement, vous pouvez continuer à utiliser les Services jusqu'à la fin de la période d'utilisation mensuelle au cours de laquelle la demande de remboursement est effectuée.
2. Chaque période d'utilisation mensuelle sera déterminée sur la base de la date de facturation initiale du forfait annuel.
3. Le montant facturé pour chaque mois déjà utilisé sera calculé sur la base du prix mensuel standard avant toute remise liée au forfait annuel.
4. Le remboursement sera calculé en déduisant les frais des mois déjà utilisés du montant effectivement payé pour le forfait annuel.
5. Si le montant du remboursement calculé est nul ou négatif, aucun remboursement ne sera accordé.
6. Les méthodes de calcul détaillées et les procédures de remboursement sont régies par notre Politique de paiement et de remboursement.

E. Promotions

1. Nouveaux abonnements : Les remises promotionnelles s'appliquent immédiatement et ne sont valables que pour la période de facturation applicable. Les tarifs réguliers s'appliqueront aux renouvellements suivants.
2. Abonnés existants : Les promotions proposées aux abonnés payants existants s'appliqueront au moment indiqué et sous réserve des conditions communiquées séparément.
3. Limitations des moyens de paiement : Certains moyens de paiement peuvent ne pas prendre en charge les promotions ou les codes promo.
4. Règle d'utilisation unique : Sauf indication contraire, les codes promotionnels sont limités à une utilisation par compte et ne peuvent pas être réutilisés après un changement d'offre ou une résiliation.